Site officiel du Département du Puy-de-Dôme. Suivez-nous sur ... Subventions Subventions . 03 87 37 57 57… Votre projet est cofinancé par l’État et/ou la Région et le Département. 3. Le Conseil Général est une collectivité territoriale. Site officiel. Important : lors du rattachement des pièces justificatives à votre demande de subvention, merci de vous assurer que le nommage des documents ne comporte aucun accent, espace ou caractère spécial. Consultez les actualités de votre collectivité départementale. Pour déposer une demande de subvention en investissement pour un projet cofinancé avec l’État et/ou la Région Occitanie, rendez-vous sur le guichet mutualisé pour les demande de subventions co-financées par le Département de la Haute-Garonne, l’État et la Région. du Conseil départemental de la Dordogne ... FAQ | Mentions légales. Event hours component at the bottom of this page shows all instances of this single event. La France compte 96 départements en métropole et 5 … Pour ces demandes, merci de vous connecter à votre espace usager. Le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Finistère (CAUE) Le Service départemental d'incendie et de secours du Finistère (SDIS 29) Syndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille. 2. Consultez l'ensemble de l'actualité du Puy-de-Dôme et prenez connaissance de l'ensemble des aides et services mis … 1. Les 57 élus du Conseil départemental des jeunes... Economie et entreprises › Entreprises › Actions du Conseil départemental › Emploi › Vendée Numérique; Économie : 1,4 M€ pour soutenir les entreprises vendéennes face à la crise sanitaire. C’est pourquoi en cliquant sur le lien vous trouverez les demandes de subventions. 07/04/2020. En dehors des horaires, vous pouvez nous contacter par courriel : subventions@cd31.fr, © 2019 CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE - MENTIONS LÉGALES - CONTACT, Design de Elegant Themes | Propulsé par WordPress, Pour déposer une demande de subvention en investissement pour un projet cofinancé avec l’État et/ou la Région Occitanie, rendez-vous sur le, Pour déposer une demande de subvention simple (en investissement ou en fonctionnement) auprès du Département, rendez-vous sur, Pour plus d’informations sur la politique et le dispositif qui vous concernent, vous pouvez vous reporter au, Vous pouvez déposer votre demande de subvention sur l’. Connectez-vous à la plateforme de téléservices du conseil départemental - créez votre compte et complétez votre demande en ligne, sans oublier de joindre les pièces justificatives.. Aller au contenu principal Contactez-nous au 0262 90 30 30, du lundi au vendredi de 8h à 16h30. Le département a été créé par la Révolution française pour rapprocher les administrés de l’administration. Vous demandez une subvention seulement auprès du Département. Vous êtes un particulier ou un organisme autre qu’une association loi 1901 ou un acteur public. Vous souhaitez répondre à un appel à projets du Département. Le Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l'Autonomie (CDCA) L'accueil familial : vivre bien entouré; Les personnes handicapées La Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH79) La Prestation de Compensation du Handicap (PCH) Le maintien à domicile; L'accueil familial La Commission Permanente du Conseil départemental du Cantal … Lorsque la demande de subvention ne concerne que le Conseil départemental, vous pouvez contacter la cellule Haute-Garonne Subventions pour obtenir une assistance technique lors du dépôt de votre dossier par téléphone au 05 34 33 17 17 de 8h45 à 12h15 et de 13h45 à 16h45. Une réaction sur “ Le conseil départemental vote 58 dossiers de subventions ” FERRY ELIANE 27 juin 2017 à 11 h 19 min. Délibération n° 55: Modification de la demande de subvention pour la réfection de la façade Ouest de la mairie auprès de l’État, du Conseil Régional Occitanie et du Conseil Départemental de l’Ariège suite à la notification de la DRAC (Abroge et remplace la délibération 54/2019 suite erreur matérielle), Le Département propose 7 dispositifs de soutien à la pratique sportive concernant les associations affiliées à une fédération sportive et les comités sportifs départementaux. Les bénéficiaires de la subvention s’engagent à valoriser auprès du public la participation financière du Conseil départemental à leur action. Pour déposer une demande de subvention simple (en investissement ou en fonctionnement) auprès du Département, rendez-vous sur votre espace usager. Il est l’intermédiaire entre la commune et la région. Revenir en haut de la page Présentation des activités du conseil départemental des Vosges et de son actualité. La Moselle est un Département qui gagne et le Conseil Départemental a choisi de soutenir les associations sportives mosellanes. Vous pouvez déposer votre demande de subvention sur l’espace Usagers de Haute-Garonne Subventions à travers les téléservices suivants  : Pour déposer votre demande, merci de vous connecter sur votre espace usagers. Département 79 - recherchez nos services, actions et aides. LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL PRESENTATION Organigramme Rapport d’activité Budget Edito du président L’Assemblée Expression des groupes politiques Le Médiateur du Conseil départemental Cartographie COMMUNICATION Cantal Avenir Logos OFFRES D’EMPLOIS, STAGES – APPRENTISSAGE Lorsque la demande de subvention ne concerne que le Conseil départemental, vous pouvez contacter la cellule Haute-Garonne Subventions po ur obtenir une assistance technique lors du dépôt de votre dossier par téléphone au 05 34 33 17 17 de 8h45 à 12h15 et de 13h45 à 16h45. This layout is suitable for most websites and types of business like gym, kindergarten, health or law related. Vous êtes une association loi 1901 dont l’activité principale et/ou le siège social se situe en Haute-Garonne. Build-in sidebar widgets shows upcoming events in the selected categories. Le Conseil départemental est l’Assemblée locale qui gère les affaires du Département, sous l’autorité de son Président et dans le cadre des compétences qui lui ont été dévolues par les Lois de Décentralisation Loi 82-213, Loi 83-008, Loi 83-663 et Loi 2004- 809. Chaque année, 90 millions d'euros sont attribués au tissu associatif au titre de l'aide facultative. ur obtenir une assistance technique lors du dépôt de votre dossier, de 8h45 à 12h15 et de 13h45 à 16h45. Pour vous aider choisir la politique et le dispositif qui vous concernent, vous pouvez vous reporter au guide des subventions. L'échelon départemental a régulièrement fait l'objet des discussions mais s’est imposé comme un cadre essentiel de l’administration de l’État grâce au préfet et comme niveau décentralisé adapté aux politiques de solidarité. Vous pouvez déposer votre demande de subvention sur l’espace usagers de Haute-Garonne Subventions pour les subventions suivantes : Vous souhaitez répondre à un appel à projets du Département. Premier bilan des subventions AMITER du conseil départemental Sous le précédent mandat, les subventions du conseil général relevaient du régime PACTE. Pour plus d’informations sur la politique et le dispositif qui vous concernent, vous pouvez vous reporter au guide des subventions. Demande de Subvention auprès du Conseil Départemental 57 La Moselle est un Département qui gagne et le Conseil Départemental a choisi de soutenir les associations sportives mosellanes. En cas de première demande, veuillez contacter le service concerné (contacter les services) E-mail : (function(){var ml="0dct4olf.masuj%-enr",mi="25A3:23>40=<15?95;@66@87B",o="";for(var j=0,l=mi.length;j